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Assurance habitation:

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Une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein fondamental étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d’assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs modèle :

Les locaux et leur contenu

• L’incendie et événements similaires : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
• Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l’assurance de l’automobile est connue.
• Le vandalisme.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l’origine de la fuite.
• Les accidents technologiques
• Les crime et agissements de terrorisme.
• Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
• Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
• La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant au foyer.
• L’intérieure du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une usure déduite.
• Les bijoux
• Le mobilier professionnel
• Les clôtures de jardins

La responsabilité civile

• Du bâtiment
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes pécuniaires
• Les loyers impayés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• la garantie contre les attaques ou pour les bagages,
• L’assistance
• Les occupations de loisir
• La protection juridique
• Les voitures d’enfants,

Le contrat

• La durée : Les assurances habitations sont des contrats habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l’intérieur de l’appartement.

Le prix de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice FFB
• La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface vivable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

Les sinistres

Constat de Dégât des eaux

En cas de incident, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour révéler le incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d’urgence.

Le discours d’incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l’assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d’un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :

• La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l’assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
• La Vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’une possession.
• Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d’assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l’assuré.